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Tout un monde... de corruption !
31 mars 2011

Bases et Formes Elementaires.

     Bonjour, à travers ce blog, et suite à l'étude d'un sujet tel que l'argent, je m'interresse à la corruption, ce rapport, vicieux qu'a l'homme vis à vis de l'argent. L'argent est un moyen pour vivre sur la majorité du monde "civilisé". Il est au centre de l'économie, est une source d'échange, et de pouvoir. Ce sont pour c'est quelques raisons parmis bien d'autres que la corruption prend sa source.

     A travers ce blog il est fortement possible que les termes TI, Transparency International et OCDE, Organisation de coopération et de développement économiques reviennent souvent. Pour une meilleure lecture je vous engage à utiliser les onglets des differentes catégories, présentes sur la droite de l'écran.

   Afin d'inaugurer ce blog, je tiens à mobiliser vous, lecteurs, sur les differentes manifestation de la corruption.

     Abus de fonction : Actes intentionnels consistant pour un agent public à agir ainsi qu’il suit:

prendre une décision d’émettre une résolution ou un avis manifestement contraire à la loi et de

s’abstenir ou refuser d’accomplir un acte relevant de ses fonctions, ou de l’ajourner;

abuser de son mandat ou de sa fonction en assumant des fonctions publiques autres que celles qui lui incombent en vertu de la loi.

     Avantages indus : Le fait pour un agent public ou une personne qui exerce des fonctions publiques, de solliciter, directement ou indirectement, tout objet ayant une valeur pécuniaire ou tout autre avantage indu ou une somme supérieure à celle prévue par la loi, à titre d’impôt ou de contribution, de surtaxe, de droit, de traitement ou d’émoluments (voir aussi rétribution indue ou concussion).

     Chantage : Action d’exiger de quelqu’un de l’argent ou quelque avantage en abusant d’un pouvoir quelconque, sous la menace d’une imputation diffamatoire, de la révélation d’un scandale.

     Commission : Pourcentage qu’un intermédiaire perçoit pour un service rendu. La commission devient une pratique de corruption lorsqu’un fonctionnaire est payé par un bénéficiaire d’un service public, pour le service rendu. Ces pratiques se retrouvent de nos jours au coeur du fonctionnement administratif de plusieurs pays en développement: paiement pour accélérer les formalités administratives, la règle des 10% ou 15 % (selon les pays) au niveau des marchés publics que le fonctionnaire reçoit, s’il réussit à faire obtenir le contrat à un particulier soumissionnaire.

      Concussion (droit pénal) : Perception illicite par un agent public de sommes qu’il sait ne pas être dues.

      Détournement de biens (CNU) : Acte par lequel un agent public détourne de leur destination, à son profit ou à celui de tiers, des biens meubles ou immeubles, de l’argent ou des valeurs appartenant à l’État ou à un particulier, qui ont été mis en sa possession en raison de ses fonctions à des fins de gestion, de garde ou autres.

     Enrichissement illicite : Augmentation significative du patrimoine d’un agent public que celui-ci ne peut raisonnablement justifier par rapport aux revenus perçus légitimement dans l’exercice de ses fonctions.

    Gratification non statutaire : Somme d’argent, donnée à un agent public, supérieure à ce qui lui est dû. Lorsqu’une faveur est faite par un agent public à un particulier et qu’il sait que cela donnera lieu à des cadeaux ("pourboires de l’agent public"), nous nous approchons plus vers une pratique de corruption.

    Malheureusement, il est difficile aujourd’hui de distinguer dans les administrations les cadeaux véritables (cadeaux après coup, laissés à l’initiative de l’usager), des cadeaux anticipés, sollicités ou même attendus. Dans tous les cas, cette pratique du cadeau contribue à brouiller les pistes.  

   Harcèlement : Action de soumettre quelqu’un, physiquement ou moralement, à de petites attaques réitérées, à de rapides assauts incessants, sans répit.

    Malversation : Faute grave, généralement inspirée par la cupidité, commise dans l’exercice d’une charge, d’un mandat.

    Népotisme : Abus qu’un homme en place fait de son crédit, de son influence pour procurer des avantages, des emplois à sa famille, à ses amis (terme proche du favoritisme).

    Patronage : Appui donné par un personnage puissant ou un organisme. Par extension, avantage accordé par une autorité reconnue en échange d’une faveur quelconque.

     Perruque : Usage du matériel étatique pour des comptes personnels. Cette pratique est également très courante dans les administrations des pays en développement. Du mobilier au matériel bureautique (ordinateurs, chaises, photocopieuses) en passant par le matériel de transport, leur usage privé semble aujourd’hui la règle en vigueur dans les administrations publiques.

     Piston : Echanges de faveur, usage de ses relations pour obtenir des services publics ou pour accéder plus facilement à un emploi. Par exemple, pour se faire établir une pièce d’identité civile avant le délai d’une semaine, il faudrait verser un pot-de-vin ou connaître quelqu’un au sein de l’administration policière. Ce comportement tend de plus en plus à devenir une règle.

    Pot-de-vin : Somme d’argent ou autre faveur, offerte à une personne occupant une position de pouvoir, fin d’influencer ses vues ou sa conduite.

     Recel : Acte intentionnel consistant à dissimuler, à détenir ou à transmettre des biens meubles ou des fonds , ou à faire office d’intermédiaire afin de les transmettre (ou à les retenir), en sachant que ces biens meubles ou ces fonds proviennent de l’une des infractions établies conformément à la convention des Nations Unies.

     Rétribution : On parle de "rétribution indue d’un service public" dans le cas d’une vente pure et simple de ce service public. Par exemple, une des pratiques la plus courante dans l’administration policière est celle qui consiste à payer les frais d’essence pour le déplacement de la police en cas de besoin.

     Surfacturation : Action de surélever la nature et les prix des marchandises vendues, des services exécutés.

     Trafic d’influence (Convention des Nations Unies) : acte intentionnel par lequel un individu promet, offre ou accorde, (sollicite ou accepte), directement ou indirectement, tout avantage indu, de quelque

 

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